Mentions légales

Éditeur du site

Le site aidealaredactiondetheseetmemoire.com est édité par [Raison sociale de la société], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [adresse complète].
Numéro de TVA intracommunautaire : [FRXX XXXXXXXXX].
Directeur de la publication : [Nom Prénom].
Contact : [email protected] — [téléphone].

Hébergement

Le site est hébergé par [Nom de l’hébergeur], [adresse], [téléphone / site web].

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, graphismes, logo, structure, code) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de l’éditeur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Nature des prestations

Les documents fournis dans le cadre de nos prestations sont des supports d’aide, de modèle et de référence destinés à accompagner le travail personnel de l’étudiant. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de l’usage qui en est fait par le client, lequel s’engage à respecter le règlement de son établissement d’enseignement.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité de vos données, à exercer à l’adresse [email protected].

Cookies

Voir notre politique de cookies.

Droit applicable

Le présent site et ses conditions d’utilisation sont soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège de l’éditeur, sous réserve des dispositions protectrices du consommateur.